La 61e édition de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de l’IATA entrée en vigueur le 1er janvier 2020 intègre les modifications adoptées par le Conseil des marchandises dangereuses de l’IATA et de l'OACI. Celle-ci va réguler le transport de ce type de marchandise à l'échelle mondiale.
Le transport de produits dangereux est une demande récurrente dans l'industrie du fret aérien, celles-ci n’est pas sans soulever plusieurs question concernant la gestion complexe de produits dangereux. Selon l'Association du transport Aérien International (IATA), chaque type de matières dangereuses doit faire l’objet de soins et de manipulations spécifiques pour être autorisé dans l'avion. Dans de nombreux cas, ces marchandises peuvent être refusées.
2 question récurrentes sur le sujet:
- Comment savoir si des marchandises sont classées dangereuses ?
- Comment doivent-elles être transportées ?
La 61e édition de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses énumère :
— la liste de contrôle pour marchandises dangereuses en cas d'expédition de matières non radioactives ;
— la liste de contrôle pour marchandises dangereuses en cas d'expédition de matières radioactives ;
— la liste de contrôle pour l'acceptation de glace carbonique (dioxyde de carbone, solide). Cette dernière liste est à appliquer lorsque la déclaration de l'expéditeur de marchandises dangereuses n'est pas requise.
Ces checklists permettent à l’exploitant aérien de contrôler les expéditions de marchandises dangereuses au point de départ. Lorsque l’un des points de contrôle n’est pas validé (case « non » cochée sur la liste de contrôle), la prise en charge doit être refusée et un double du formulaire de contrôle dûment rempli remis à l’expéditeur.
La liste de l’ensemble des matières dangereuses est très longue. Par conséquent, pour savoir avec certitude si une marchandise est dangereuse, il faut détenir ou demander à l’expéditeur le document Material Safety Data Sheet (MSDS). Ce rapport détaillé décrit précisément les marchandises, si elles sont classées dangereuses ou non et s’il est nécessaire d’établir une déclaration de dangereux DG Shipper's Declaration (DGD) pour leur transport. Ces 2 documents doivent être envoyés à votre transitaire pour permettre la recherche du transport adapté. A noter, il existe des divergences d’un pays à un autre. Ainsi en Chine, par exemple, un certificat de tierce partie est également demandé.
Chaque compagnie aérienne a la liberté d'accepter ou de refuser votre cargaison. Toutefois, elles suivent généralement les directives du IATA. La classification matières dangereuses est répartie en 9 classes:
Outre la classe matières dangereuses, d’autres critères combinés interviennent dans l’autorisation ou non de transport de l’expédition:
> le poids/volume > la compagnie aérienne
> le nombre d'article > l'aéroport
> le type d'emballage > le lieu d'expédition et de destination
> si la matière dangereuse est dans le produit ou séparée > d'autres critères comme la puissance, voltage, etc.
Pour exemple, le cas des batteries au lithium.
Ce produit de consommation courante, produit dangereux de classe 9, est très réglementé.
3 critères sont pris en compte en transport aérien :
- si la batterie est emballée séparément ou non,
- si elle est incluse dans la même palette que le produit fini ou semi-fini,
- si elle est incluse dans le produit.
En détail, la batterie elle-même n’aura pas besoin d’être déclarée comme dangereuse si son poids est égal ou inférieur à 2.5 KG et sa tension en dessous ou égale à 2.7Wh. Cependant, lorsque la batterie est incluse dans l’emballage avec le produit fini ou semi-fini ou directement inclus dans le produit, la tension de la pile seule doit être inférieure ou égale à 20Wh, et la tension d’une batterie inférieure ou égale à 100Wh.
En ce qui concerne les matières dangereuses, les compagnies aériennes ont le droit de refuser la marchandise ou même de différer son départ en cas de manque d’espace, de non compatibilité avec d’autres classes de matières dangereuses ou de trop importantes quantités sur un même vol. Certaines compagnies ne prennent aucun risque. En revanche, d’autres acceptent leur transport à condition que les produits soient emballés et chargés correctement.
Pour résumer, les contraintes liées au transport des marchandises dangereuses peuvent fluctuer et varier selon le contexte, la nature des produits et la compagnie aérienne.
L’emballage
En ce qui concerne l'emballage, les normes changent régulièrement.
La compagnie aérienne et l’aéroport peuvent émettre des recommandations auprès de l’expéditeur, pour une expédition donnée et sur la base du document MSDS communiqué.
Reprenant l'exemple des batteries au lithium, IATA a émis des préconisations sur la façon d’emballer certaines batteries dans une liste de documents sur les matières dangereuses. Les batteries ou les cellules doivent être séparées afin d'éviter tous courts-circuits ou dommages aux terminaux. Elles doivent être conditionnées dans un emballage extérieur rigide et solide, sauf si elles sont intégrées dans le produit fini ou semi-fini car, ainsi, la batterie est protégée par l'équipement dans lequel elle est contenue.
Chaque cas est particulier, l'aéroport ou les compagnies aériennes exigeant un packaging basé sur leur cahier des charges.
En conclusion, le sujet des matières dangereuses est complexe. N’hésitez pas à solliciter votre transitaire qui vous conseillera dans vos démarches.
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